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 Contrat d'adoption

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métouillemapassion
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MessageSujet: Contrat d'adoption   Dim 10 Aoû - 0:49

Contrat d’adoption



Coordonnées de l’éleveur :
Nom :
Prénom :
Adresse :
Numéro de téléphone domicile :
Numéro de téléphone portable :
Adresse e-mail :


Animal concerné :
Espèce :
Prénom :
Sexe :
Marquage ou robe :
Date de naissance :
Reproductible :
Oui
Non


L’éleveur, (inscrire votre Nom et Prénom), confie l’animal contre la somme de – euros ou à titre gratuit (sélectionnez l’un ou l’autre) à :

Nom :
Prénom :
Adresse :
Numéro de téléphone domicile :
Numéro de téléphone portable :
Adresse e-mail :


L’éleveur certifie :
_ que l’animal n’a jamais montré aucun signe d’agressivité, de maladie ou un handicap quelconque, dans quel cas l’adoptant en est informé par la présente.
-->Agressivité : (mettre la mention néant si aucune agressivité n’a été déclarée à se jour)
-->Maladie ou handicap : (mettre la mention néant si aucune maladie ou handicap n’a été déclaré à ce jour)
_ que si l’animal est de sexe femelle, celle-ci n’est pas gestante.

L’adoptant s’engage à :
_ fournir à l’animal les soins nécessaires à sa bonne santé (ceci comprend l’alimentation, les soins et frais vétérinaires en cas de blessures ou maladie, vaccins, vermifuge, antiparasitaire) et un lieu de vie adapté à son bien être (ceci comprend la litière et la cage adaptée à ses besoins).
_ prévenir l’éleveur en cas de changement d’adresse ou de numéro de téléphone.
_ ne commettre aucun acte de maltraitance, traumatisme ou toute autre forme de souffrance.
_ donner des nouvelles et à prévenir l’éleveur si l’animal décède.
_prévenir l'eleveur s'il n'est plus en capacité de garder l'animal.

Le présent contrat prendra fin au décès de l’animal ou de son adoptant.

Je soussigné, …(Nom + prénom de l’adoptant), reconnaît s’être vu confier l’animal et être entièrement responsable de lui, à partir de ce jour …( mettre la date ) et atteste également adhérer sans réserves aux engagements énoncés dans ce contrat.



Signature de l’éleveur :
Signature de l’adoptant* :








*Si l’adoptant est mineur, il devra être accompagné de son tuteur légal afin de signer le contrat


Dernière édition par métouillemapassion le Dim 10 Aoû - 12:04, édité 1 fois
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mimi

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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Dim 10 Aoû - 10:06

super
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métouillemapassion
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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Dim 10 Aoû - 12:05

merci Wink
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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   

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